Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. SANDRINE DANCETTE

Numéro de dépôt :
4218045
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
Marque en couleurs, figurative de SANDRINE DANCETTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par madame SANDRINE DANCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est madame SANDRINE DANCETTE domicilié(e) 1345 Chemin de Rapillard - 38890 - SALAGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE DANCETTE domicilié(e) 1345 Chemin de Rapillard - 38890 - SALAGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218045.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

SANDRINE DANCETTE a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTAN


Mme. SANDRINE DANCETTE - 1345 Chemin de Rapillard - 38890 - SALAGNON - France


Mme. SANDRINE DANCETTE - 1345 Chemin de Rapillard - 38890 - SALAGNON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.